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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GABRIEL D'ARDHUY
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CORTON “ LA VIGNE DIEU ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORTON “ LA VIGNE DIEU ”
GABRIEL D'ARDHUY, SARL

Numéro de dépôt :
4114031
Date de dépôt :
28/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/08/2024
CORTON “ LA VIGNE DIEU ” de GABRIEL D\'ARDHUY

Présentation de la marque CORTON “ LA VIGNE DIEU ”

Déposée le 28 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GABRIEL D'ARDHUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CORTON “ LA VIGNE DIEU ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GABRIEL D'ARDHUY domicilié(e) CLOS DES LANGRES, RD 974 - 21700 - CORGOLOIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GABRIEL D'ARDHUY, M. VOORHUIS CAREL domicilié(e) CLOS DES LANGRES, RD 974 - 21700 - CORGOLOIN - France.

La marque CORTON “ LA VIGNE DIEU ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORTON “ LA VIGNE DIEU ” est expirée depuis le 28 août 2024.

GABRIEL D'ARDHUY a également déposé les autres marques suivantes : TOLLINCHE FRERES , CORTON CHARLEMAGNE “ LA VIGNE DIEU ” , CORTON "LA VIGNE DIEU" , La Vigne Dieu , CAPITELS


GABRIEL D'ARDHUY, SARL - CLOS DES LANGRES, RD 974 - 21700 - CORGOLOIN - France


GABRIEL D'ARDHUY, M. VOORHUIS CAREL - CLOS DES LANGRES, RD 974 - 21700 - CORGOLOIN - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement avec modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Corton ”.